Textiles et articles textiles

Mis à jour le 17 mai 2021

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Ce document est un guide général qui explique les règles d'origine, vous devez toujours vous référer à la législation qui prime sur ce contenu. Vérifiez la législation :

Règles applicables à toutes les marchandises du présent chapitre, à l'exception des exceptions énumérées ci-dessous :

Règles applicables à toutes les marchandises du présent chapitre, à l'exception des exceptions énumérées ci-dessous :

Règles applicables à toutes les marchandises du présent chapitre, à l'exception des exceptions énumérées ci-dessous :

Règles applicables à toutes les marchandises du présent chapitre, à l'exception des exceptions énumérées ci-dessous :

Le terme « matières » désigne toute matière non originaire, sauf indication contraire.

Le terme "matière" désigne toute matière non originaire, sauf indication contraire.

Le terme "matière" désigne toute matière non originaire, sauf indication contraire.

Règles applicables à toutes les marchandises du présent chapitre, à l'exception des exceptions énumérées ci-dessous :

(*)Pour les mélanges de matières textiles, voir Textile Note 6.

Règles pour tous les biens de ce chapitre :

Extrusion de fibres synthétiques accompagnée de techniques non tissées, y compris l'aiguilletage.

Cependant le polypropylène :

Dont la dénomination dans tous les cas d'un seul filament ou fibre est inférieure à 9 décitex, peuvent être utilisées, à condition que leur valeur totale n'excède pas 40 % du prix départ usine du produit.

Le tissu de jute peut être utilisé comme support.

Règle pour tous les biens de ce chapitre :

Le terme "matière" désigne toute matière non originaire, sauf indication contraire.

Le terme « matières » désigne toute matière non originaire, sauf indication contraire.

Règles pour tous les biens de ce chapitre :

Le terme "matière" désigne toute matière non originaire, sauf indication contraire.

Règle pour tous les biens de ce chapitre.

Le terme "matière" désigne toute matière non originaire, sauf indication contraire.

Règle pour toutes les marchandises du présent chapitre à l'exception des exceptions énumérées ci-dessous :

Le terme "matière" désigne toute matière non originaire, sauf indication contraire.

Règles applicables à toutes les marchandises du présent chapitre, à l'exception des exceptions énumérées ci-dessous :